La Règle principale qui protège la sécurité et la santé sur les lieux de travail est led.lgs. 81/08, qui établit les obligations et les responsabilités des sujets qui, au sein des entreprises publiques et privées, ont des rôles clés dans l’organigramme de l’entreprise Sécurité : employeurs et cadres, préposées, travailleurs, médecins compétents, coordinateurs de la sécurité, maîtres d’ouvrage et responsables de chantier, travailleurs indépendants.
Domaines d’application du d.lgs 81/2008
Le d.lgs. 81/2008 est pleinement applicable dans tous les cas où l’activité entrepreneuriale implique la présence d’un seul salarié quel que soit le type de contrat appliqué (ex apprentis, les stagiaires, les travailleurs intérimaires, etc.... sont considérés comme des travailleurs à part entière). En outre, la législation s’applique également dans le cas d’une activité non salariée, dans le cadre de laquelle des obligations supplémentaires sont établies lorsque le travailleur travaille au siège d’autres titulaires en vertu de marchés, de contrats de fourniture ou d’autres formes contractuelles.
Les formalités découlant du d.lgs. 81/08 sont illustrées par une check-list générale.
Accomplissements
La liste suivante n’est pas exhaustive! Les obligations sont liées au type d’activité exercée. Il est nécessaire de prêter attention aux autres réglementations de l’industrie, y compris l’environnement, l’urbanisme et la sécurité sociale.
Plan Régional de la Prévention
Dans le cadre du Plan Régional de Prévention, le Projet Prédéfini n. 7 “PRÉVENTION DANS LA CONSTRUCTION ET L’AGRICULTURE” prévoit le développement d’activités de prévention dans la période 2020/2025. Il s’agit notamment de l’information des utilisateurs par la publication de matériel sur les sites institutionnels.
Domaine de l’agriculture
Les informations suivantes sont disponibles:
- Fiches relatives aux exigences de sécurité des machines: fiches INAIL générales, adaptation motoculteurs et motobineuses, installation de systèmes de rétention dans les tracteurs, désileuses mélangeuses et distributeurs, mototracteurs, motoculteurs, tracteur
- Mode d’emploi sûr des produits chimiques: instructions sur l’utilisation des produits chimiques, stockage phytosanitaire, utilisation phytosanitaire
- Indications relatives à l’élevage: technologies et espaces, élevage bovin, élevage porcin, traite
- Fiche d’autoévaluation en agriculture
Secteur du bâtiment
Les informations suivantes sont disponibles :
- Modèle indicatif de plan d’opération de sécurité
- Fiches machines de construction: 2,3,4
- Fiches INAIL exigences de sécurité des équipements et dispositifs de sécurité: ancrages, garde-corps provisoires, échafaudages, reti di sicurezza, filets de sécurité, escaliers portatifs, systèmes de protection contre les chutes, systèmes de protection contre les excavations.
- Document INAIL Le risque de manutention des charges dans le bâtiment
- Directives INAIL sur la sécurité sur les chantiers
- Formulaire d'auto-évaluation des entreprises pour le risque de chute de hauteur